07145_PLU_20220117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSSAS"



Informations

Nom du document DU_07145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSSAS
Maillage 07145 LUSSAS
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2022 à 08:46
Publié le 22/09/2022 à 09:53
Mis à jour le 22/09/2022 à 09:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07145_PLU_20220117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b474d0402e5b428e187d8aa744c1db9d
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSSAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07145
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/09/2022.
Emprise [4.4270991,44.5935648,4.5032847,44.6485202]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07145_jugement_20220117.pdf Jugement
07145_procedure_20220117.pdf Procédure
07145_rapport_20220117.pdf Rapport
07145_padd_20220117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07145_prescription_surf_05_20220117.pdf Emplacement réservé
07145_reglement_20220117.pdf Règlement écrit
07145_reglement_graphique_20220117.pdf Règlement graphique
07145_info_surf_04_00_20220117.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07145_info_surf_19_01_20220117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07145_info_surf_33_00_20220117.pdf Droit de préemption commercial,
07145_liste_SUP_20220117.pdf Liste SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.