66173_PLU_20260128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FELIU-D'AMONT"


Informations

Nom du document DU_66173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FELIU-D'AMONT
Maillage 66173 SAINT-FELIU-D'AMONT
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 16:21
Publié le 09/03/2026 à 17:22
Mis à jour le 09/03/2026 à 17:22
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 66173_PLU_20260128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b476dd5e1d42fffa455f4124c77a9eae
Producteur Mairie de Saint Féliu d'Amont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FELIU-D'AMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66173
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7033506,42.656948,2.729818,42.6939776]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/10/2008
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
66173_procedure_20201012.pdf Procédure
66173_rapport_20201012.pdf Rapport
66173_padd_20201012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66173_prescription_surf_05_20201012.pdf Emplacement réservé
66173_reglement_20201012.pdf Règlement écrit
66173_reglement_graphique_20201012.pdf Règlement graphique
66173_PPRNP_20260128.pdf PPRNP
66173_info_lin_19_ep_20201012.pdf Info lin 19 ep
66173_info_lin_19_epot_20201012.pdf Info lin 19 epot
66173_info_lin_19_eu_20201012.pdf Info lin 19 eu
66173_info_lin_19_sani_20201012.pdf Info lin 19 sani
66173_info_surf_04_20201012.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66173_info_surf_13_20201012.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
66173_info_surf_14_20201012.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
66173_liste_sup_20201012.pdf Liste sup
66173_plan_sup_20201012.pdf Plan sup
66173_orientations_amenagement_20201012.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Féliu d'Amont
Téléphone : 04 68 57 80 70
Courriel : mairie.saint-feliu-damont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Féliu d'Amont
Téléphone : 04 68 57 80 70
Courriel : secretariat@saintfeliudamont.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66173 SAINT-FELIU-D'AMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-FELIU-D'AMONT a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 28 janvier 2026.

      66173_PLU_MAJ1_20260128  
66173_20260128_arrete_MAJ1_20260128.pdf