08377_CC_20080527

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AIGNAN"


Informations

Nom du document DU_08377
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AIGNAN
Maillage 08377 SAINT-AIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2021 à 15:53
Publié le 05/11/2021 à 21:24
Mis à jour le 05/11/2021 à 21:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08377_CC_20080527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b48ed28ba6e398c797e0e39a48e13361
Producteur Mairie - Saint-Aignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AIGNAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08377
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2021.
Emprise [4.8239235,49.6423521,4.8806844,49.6711935]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08377_procedure_20080527.pdf Procédure
08377_rapport_20080527.pdf Rapport
08377_annexes_1_20080527.pdf Annexes 1
08377_annexes_2_20080527.pdf Annexes 2
08377_info_lin_19_01_20080527.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08377_liste_annexes_20080527.pdf Liste annexes
08377_liste_sup_20080527.pdf Liste sup
08377_plan_sup_20080527.pdf Plan sup
08377_sectorisation_graphique_20080527.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Aignan
Téléphone : 03 24 26 02 01
Courriel : com.saintaignan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 26 02 01
Courriel : com.saintaignan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.