51436_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POGNY"



Informations

Nom du document DU_51436
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POGNY
Maillage 51436 POGNY
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2023 à 16:15
Publié le 19/12/2023 à 16:40
Mis à jour le 19/12/2023 à 16:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51436_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b492f5e02d15134f0ca612750acf187d
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51436
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4540182,48.8363337,4.5293484,48.890247]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51436_procedure_20230928.pdf Procédure
51436_rapport_1_20230928.pdf Partie 1
51436_rapport_2_20230928.pdf Partie 2
51436_padd_20230928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51436_prescription_surf_01_02_20230928.pdf Espace boisé classé à créer
51436_prescription_surf_02_01_20230928.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
51436_prescription_surf_05_01_20230928.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51436_prescription_surf_05_02_20230928.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
51436_prescription_surf_05_03_20230928.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
51436_prescription_surf_07_01_20230928.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
51436_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
51436_reglement_graphique_1_20230928.pdf Règlement graphique 1
51436_reglement_graphique_2_20230928.pdf Règlement graphique 2
51436_info_surf_04_00_20230928.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51436_info_surf_14_00_20230928.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51436_info_surf_19_01_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51436_info_surf_19_02_20230928.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
51436_info_surf_99_00_20230928.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51436_liste_annexes_20230928.pdf Liste annexes
51436_liste_sup_20230928.pdf Liste sup
51436_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
51436_orientations_amenagement_18_00_20230928.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmoivrecoole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.