12137_PLU_20260217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANHAC"


Informations

Nom du document DU_12137
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANHAC
Maillage 12137 MANHAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 08:43
Publié le 24/02/2026 à 11:51
Mis à jour le 24/02/2026 à 11:51
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 12137_PLU_20260217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b4a5f33b0481aa28e6b5efc4831ded44
Producteur Mairie de Manhac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANHAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12137
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2013.
Emprise [2.4461195,44.2284805,2.5104341,44.2868387]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
12137_procedure_20260217.pdf Procédure
12137_rapport_1_20260217.pdf Partie 1
12137_rapport_2_20260217.pdf Partie 2
12137_rapport_3_20260217.pdf Partie 3
12137_rapport_4_20260217.pdf Partie 4
12137_padd_20260217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12137_reglement_20260217.pdf Règlement écrit
12137_reglement_graphique_20260217.pdf Règlement graphique
12137_liste_annexes_20260217.pdf Liste annexes
12137_prescription_surf_05_20260217.pdf Emplacement réservé
12137_orientations_amenagement_20260217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Manhac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemanhac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Manhac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemanhac@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 12137 MANHAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.