47168_PLU_20230904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRAMONT-DE-GUYENNE"


Informations

Nom du document DU_47168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRAMONT-DE-GUYENNE
Maillage 47168 MIRAMONT-DE-GUYENNE
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2024 à 18:02
Publié le 05/07/2024 à 21:33
Mis à jour le 05/07/2024 à 21:33
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 47168_PLU_20230904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4b291b3cab54fc5086ce9fde7f62e22
Producteur Mairie de Miramont-de-Guyenne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRAMONT-DE-GUYENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47168
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.3282471,44.5591727,0.3876096,44.6175746]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47168_procedure_20230904.pdf Procédure
47168_rapport_20230904.pdf Rapport
47168_padd_20230904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47168_reglement_20230904.pdf Règlement écrit
47168_reglement_graphique_20230904.pdf Règlement graphique
47168_info_lin_19_aep_20230904.pdf Info lin 19 aep
47168_info_lin_19_ep_20230904.pdf Info lin 19 ep
47168_info_lin_19_eu_20230904.pdf Info lin 19 eu
47168_info_surf_14_00_20230904.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
47168_info_surf_17_20230904.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
47168_info_surf_19_eu_20230904.pdf Info surf 19 eu
47168_info_surf_21_20230904.pdf Projet de PPRN et PPRM
47168_liste_SUP_20230904.pdf Liste SUP
47168_plan_SUP_20230904.pdf Plan SUP
47168_orientations_amenagement_20230904.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.