32269_CC_20211209

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONFORT"


Informations

Nom du document DU_32269
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONFORT
Maillage 32269 MONFORT
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2022 à 10:39
Publié le 08/02/2022 à 21:19
Mis à jour le 08/02/2022 à 21:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32269_CC_20211209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4b42a3731053004b306e0913649f994
Producteur MAIRIE DE MONFORT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONFORT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32269
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/02/2022.
Emprise [0.7611003,43.76089,0.8643826,43.8151506]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32269_procedure_20211209.pdf Procédure
32269_rapport_1_20211209.pdf Partie 1
32269_rapport_2_20211209.pdf Partie 2
32269_rapport_3_20211209.pdf Partie 3
32269_liste_annexes_20211209.pdf Liste annexes
32269_modalites_application_20211209.pdf Modalites application
32269_sectorisation_graphique_20211209.pdf Sectorisation graphique
32269_sup_20211209.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MONFORT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemonfort@orange.f
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemonfort@orange.f


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.