31089_PLU_20221217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETX"


Informations

Nom du document DU_31089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETX
Maillage 31089 BRETX
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2023 à 16:51
Publié le 10/01/2023 à 17:14
Mis à jour le 10/01/2023 à 17:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31089_PLU_20221217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4bd5569611b7a231170f7d30da9f083
Producteur Commune de Bretx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRETX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31089
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1784746,43.6857183,1.2172051,43.7272288]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31089_procedure_20221217.pdf Procédure
31089_rapport_1_20221217.pdf Partie 1
31089_rapport_2_20221217.pdf Partie 2
31089_padd_20221217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31089_reglement_20221217.pdf Règlement écrit
31089_reglement_graphique_20221217.pdf Règlement graphique
31089_info_lin_19_01_20221217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31089_info_lin_99_00_20221217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31089_liste_annexes_20221217.pdf Liste annexes
31089_liste_sup_20221217.pdf Liste sup
31089_orientations_amenagement_20221217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bretx
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31089 BRETX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.