01379_PLU_20190829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-DE-REMENS"


Informations

Nom du document DU_01379
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-DE-REMENS
Maillage 01379 SAINT-MAURICE-DE-REMENS
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2024 à 15:28
Publié le 17/05/2024 à 10:11
Mis à jour le 17/05/2024 à 10:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01379_PLU_20190829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4bf50fbb2da8fa3e7d49811d9c80b91
Producteur Ville de SAINT MAURICE DE REMENSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-DE-REMENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01379
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.2478519,45.9289048,5.2933576,45.979198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01379_procedure_20190829.pdf Procédure
01379_rapport_1_20190829.pdf Partie 1
01379_rapport_2_20190829.pdf Partie 2
01379_padd_20190829.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01379_prescription_surf_02_02_20190829.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
01379_reglement_20190829.pdf Règlement écrit
01379_reglement_graphique_1_20190829.pdf Règlement graphique 1
01379_reglement_graphique_2_20190829.pdf Règlement graphique 2
01379_reglement_graphique_3_20190829.pdf Règlement graphique 3
01379_fiches_types_sup_20190829.pdf Fiches types sup
01379_info_lin_19_01_20190829.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01379_info_lin_19_02_20190829.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
01379_info_surf_08_00_20190829.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01379_info_surf_14_00_1_20190829.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
01379_info_surf_14_00_2_20190829.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
01379_info_surf_17_00_20190829.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01379_info_surf_21_00_1_20190829.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
01379_info_surf_21_00_2_20190829.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
01379_info_surf_21_00_3_20190829.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
01379_info_surf_21_00_4_20190829.pdf Projet de plan de prévention des risques (4)
01379_info_surf_99_00_20190829.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01379_liste_sup_20190829.pdf Liste sup
01379_militaire_sup_1_20190829.pdf Militaire sup 1
01379_militaire_sup_2_20190829.pdf Militaire sup 2
01379_plan_sup_20190829.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.