27324_PLU_20151119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEBECOURT"



Informations

Nom du document DU_27324
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEBECOURT
Maillage 27324 HEBECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2024 à 09:04
Publié le 15/03/2024 à 21:58
Mis à jour le 15/03/2024 à 21:58
Statut
Version 4
Nom de l'archive 27324_PLU_20151119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4c7cf20c70d5378c8c49c9b24fe34df
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEBECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27324
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.691717,49.3411245,1.7534623,49.3766459]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27324_procedure_20151119.pdf Procédure
27324_rapport_20151119.pdf Rapport
27324_padd_20151119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27324_reglement_20151119.pdf Règlement écrit
27324_archeologie_20151119.pdf Archeologie
27324_dpu_20151119.pdf Dpu
27324_dpu_fontaine_aux_essarts_20151119.pdf Dpu fontaine aux essarts
27324_etude_paysage_20151119.pdf Etude paysage
27324_liste_servitude_20151119.pdf Liste servitude
27324_plan_reseau_20151119.pdf Plan reseau
27324_plan_servitudes_20151119.pdf Plan servitudes
27324_orientations_amenagement_1_20151119.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27324 HEBECOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.