26061_CC_20180124

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BREN"


Informations

Nom du document DU_26061
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BREN
Maillage 26061 BREN
Source Inconnue
Téléversé le 06/11/2019 à 10:54
Publié le 07/11/2019 à 08:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 26061_CC_20180124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4ef426368e99a03713cad2808c77456
Producteur Mairie de BREN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.9068639913980165,45.12583159452333,4.974623386345576,45.15903331695563]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26061_annexe_ecrite_liste_servitudes_20180124.pdf Annexe ecrite liste servitudes
26061_annexe_ecrite_sga_20180124.pdf Annexe ecrite sga
26061_info_lin_19_aep_20180124.pdf Info lin 19 aep
26061_plan_SUP_20180124.pdf Plan SUP
26061_procedure_20180124.pdf Procédure
26061_rapport_20180124.pdf Rapport
26061_sectorisation_graphique_20180124.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BREN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebren@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebren@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.