77258_PLU_20260612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOGNES"



Informations

Nom du document DU_77258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOGNES
Maillage 77258 LOGNES
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2026 à 14:36
Publié le 17/07/2026 à 15:48
Mis à jour le 17/07/2026 à 15:48
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 39
Nom de l'archive 77258_PLU_20260612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°11
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b4f61160b19187a754d3ed0b85be6e98
Producteur Lognes
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77258
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6151771,48.819586,2.6581922,48.8453864]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/07/2026
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77258_procedure_20260612.pdf Procédure
77258_rapport_1_20260612.pdf Partie 1
77258_rapport_2_20260612.pdf Partie 2
77258_rapport_3_20260612.pdf Partie 3
77258_rapport_4_20260612.pdf Partie 4
77258_rapport_5_20260612.pdf Partie 5
77258_rapport_6_20260612.pdf Partie 6
77258_rapport_7_20260612.pdf Partie 7
77258_rapport_8_20260612.pdf Partie 8
77258_padd_20260612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77258_prescription_surf_05_00_20260612.pdf Emplacement réservé
77258_reglement_20260612.pdf Règlement écrit
77258_reglement_graphique_20260612.pdf Règlement graphique
77258_annexes_20260612.pdf Annexes
77258_info_surf_02_00_20260612.pdf Zone d'aménagement concerté
77258_info_surf_12_00_20260612.pdf Périmètre de sursis à statuer
77258_info_surf_14_00_20260612.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77258_info_surf_19_01_1_20260612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77258_info_surf_19_01_2_20260612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77258_info_surf_27_00_20260612.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
77258_info_surf_32_00_20260612.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77258_info_surf_38_00_20260612.pdf Secteurs d'information sur les sols
77258_liste_annexes_20260612.pdf Liste annexes
77258_liste_sup_20260612.pdf Liste sup
77258_oap_18_00_1_20260612.pdf OAP 18 00 1
77258_oap_18_00_2_20260612.pdf OAP 18 00 2
77258_oap_18_00_3_20260612.pdf OAP 18 00 3
77258_oap_18_00_4_20260612.pdf OAP 18 00 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lognes
Téléphone : 01 60 06 88 88
Courriel : courrier@mairie-lognes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Lognes
Téléphone : 01 60 06 88 88
Courriel : courrier@mairie-lognes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77258 LOGNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LOGNES a approuvé une procédure de mise à jour n°11 le 12 juin 2026.

      77258_PLU_MAJ11_20260612  
77258_20260612_arrete_MAJ11_20260612.pdf