30203_PLU_20130422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTES"


Informations

Nom du document DU_30203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTES
Maillage 30203 PORTES
Source Téléversement
Téléversé le 18/08/2022 à 15:53
Publié le 09/11/2022 à 11:35
Mis à jour le 09/11/2022 à 11:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30203_PLU_20130422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b517df1891fbbcd70f16bd4f20684a43
Producteur Mairie de Portes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30203
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2022.
Emprise [3.9974679,44.2384525,4.0682721,44.2855925]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30203_procedure_20130422.pdf Procédure
30203_rapport_1_20130422.pdf Partie 1
30203_padd_20130422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30203_reglement_20130422.pdf Règlement écrit
30203_reglement_graphique_1_20130422.pdf Règlement graphique 1
30203_info_lin_19_01_20130422.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30203_info_surf_04_01_20130422.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
30203_liste_annexes_20130422.pdf Liste annexes
30203_liste_sup_20130422.pdf Liste sup
30203_plan_sup_20130422.pdf Plan sup
30203_orientations_amenagement_1_20130422.pdf OAP 1
30203_orientations_amenagement_2_20130422.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Portes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-portes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-portes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.