64094_PLU_20240928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARDOS"


Informations

Nom du document DU_64094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARDOS
Maillage 64094 BARDOS
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2024 à 17:40
Publié le 18/10/2024 à 12:23
Mis à jour le 18/10/2024 à 12:23
Statut
Version 5
Nom de l'archive 64094_PLU_20240928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b51ed3dae4b5257018a4ab0c054bc54e
Producteur Communauté d'agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARDOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64094
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2751668,43.4361567,-1.1646975,43.5114577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64094_procedure_20240928.pdf Procédure
64094_rapport_01_20200201.pdf Partie 01
64094_rapport_02_20240928.pdf Partie 02
64094_rapport_20240928.pdf Rapport
64094_PADD_20240928.pdf PADD
64094_reglement_20240928.pdf Règlement écrit
64094_reglement_graphique_0_20240928.pdf Tableau d’assemblage
64094_reglement_graphique_1_20240928.pdf Règlement graphique 1
64094_liste_annexes_20240928.pdf Liste annexes
64094_plan_aep_20240928.pdf Plan aep
64094_plan_assainissement_20240928.pdf Plan assainissement
64094_plan_sup_20240928.pdf Plan sup
64094_rapport_annexes_20240928.pdf Rapport annexes
64094_orientations_amenagement_20240928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : j.arhancet@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.arhancet@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.