57039_PLU_20200921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUGNY"



Informations

Nom du document DU_57039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUGNY
Maillage 57039 AUGNY
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 12:22
Publié le 27/08/2025 à 14:53
Mis à jour le 27/08/2025 à 14:53
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 57039_PLU_20200921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b51fc611187acec42be218b7a4588c74
Producteur Metz Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57039
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2017/12/08. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0781267,49.0253164,6.140077,49.0822394]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57039_procedure_20200921.pdf Procédure
57039_rapport_20200921.pdf Rapport
57039_padd_20200921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57039_reglement_20200921.pdf Règlement écrit
57039_reglement_graphique_1_20200921.pdf Règlement graphique 1
57039_reglement_graphique_2_20200921.pdf Règlement graphique 2
57039_info_surf_14_00_20200921.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57039_info_surf_19_01_10_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
57039_info_surf_19_01_11_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
57039_info_surf_19_01_12_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)
57039_info_surf_19_01_13_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (13)
57039_info_surf_19_01_1_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57039_info_surf_19_01_2_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57039_info_surf_19_01_3_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57039_info_surf_19_01_4_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
57039_info_surf_19_01_5_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
57039_info_surf_19_01_6_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
57039_info_surf_19_01_7_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
57039_info_surf_19_01_8_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
57039_info_surf_19_01_9_20200921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
57039_info_surf_19_02_20200921.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
57039_info_surf_27_00_20200921.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
57039_info_surf_99_00_10_20200921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
57039_info_surf_99_00_1_20200921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57039_info_surf_99_00_2_20200921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57039_info_surf_99_00_3_20200921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57039_info_surf_99_00_4_20200921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
57039_info_surf_99_00_5_20200921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
57039_info_surf_99_00_6_20200921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
57039_info_surf_99_00_7_20200921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
57039_info_surf_99_00_8_20200921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
57039_info_surf_99_00_9_20200921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
57039_liste_annexes_20200921.pdf Liste annexes
57039_liste_sup_20200921.pdf Liste sup
57039_plan_sup_20200921.pdf Plan sup
57039_orientations_amenagement_20200921.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.