32089_CC_20170807

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CASTILLON-MASSAS"


Informations

Nom du document DU_32089
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CASTILLON-MASSAS
Maillage 32089 CASTILLON-MASSAS
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2021 à 09:35
Publié le 28/01/2021 à 17:26
Mis à jour le 28/01/2021 à 17:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32089_CC_20170807
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b52496ce8a6c341c2f2ca5fbf20085a6
Producteur Mairie de Castillon-Massas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTILLON-MASSAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/01/2021.
Emprise [0.5127496,43.6978913,0.5732048,43.733833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32089_procedure_20170807.pdf Procédure
32089_rapport_20170807.pdf Rapport
32089_PPRi_20170807.pdf PPRi
32089_liste_annexes_20170807.pdf Liste annexes
32089_plan_sup_20170807.pdf Plan sup
32089_sectorisation_graphique_20170807.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Castillon-Massas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.castillonmassas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.castillonmassas@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.