25594_PLU_20240502

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VELESMES-ESSARTS"


Informations

Nom du document DU_25594
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VELESMES-ESSARTS
Maillage 25594 VELESMES-ESSARTS
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2024 à 11:17
Publié le 03/05/2024 à 10:15
Mis à jour le 03/05/2024 à 10:15
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 25594_PLU_20240502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b5266a81a0efc4f62bc46ecc8248bbff
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VELESMES-ESSARTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25594
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8482879,47.1773119,5.8878739,47.2027549]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25594_procedure_20240502.pdf Procédure
25594_rapport_20240502.pdf Rapport
25594_padd_20240502.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25594_reglement_20240502.pdf Règlement écrit
25594_reglement_graphique_1_20240502.pdf Règlement graphique 1
25594_reglement_graphique_2_20240502.pdf Règlement graphique 2
25594_DPU_20240502.pdf DPU
25594_annexes_graphique_20240502.pdf Annexes graphique
25594_avants_monts_20240502.pdf Avants monts
25594_eau_assainissement_20240502.pdf Eau assainissement
25594_liste_SUP_20240502.pdf Liste SUP
25594_taxe_amenagement_20240502.pdf Taxe amenagement
25594_voie_sonore_20240502.pdf Voie sonore
25594_orientations_amenagement_20240502.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.