77022_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBIZON"


Informations

Nom du document DU_77022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBIZON
Maillage 77022 BARBIZON
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2023 à 10:19
Publié le 20/01/2023 à 00:10
Mis à jour le 20/01/2023 à 00:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77022_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b527be3095d044380c267da173cbba99
Producteur Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBIZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77022
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5764621,48.4341547,2.6303116,48.4603074]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77022_procedure_20221215.pdf Procédure
77022_rapport_1_20221215.pdf Partie 1
77022_rapport_2_20221215.pdf Partie 2
77022_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77022_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
77022_reglement_graphique_20221215.pdf Règlement graphique
77022_info_lin_19_aep_20221215.pdf Info lin 19 aep
77022_info_lin_19_ass_20221215.pdf Info lin 19 ass
77022_info_lin_19_dechets_20221215.pdf Info lin 19 dechets
77022_info_surf_04_20221215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77022_info_surf_11_20221215.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
77022_info_surf_14_20221215.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
77022_info_surf_17_20221215.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
77022_info_surf_32_20221215.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
77022_liste_SUP_20221215.pdf Liste SUP
77022_plan_SUP_20221215.pdf Plan SUP
77022_orientations_amenagement_20221215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.