01347_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-DE-FORMANS"


Informations

Nom du document DU_01347
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-DE-FORMANS
Maillage 01347 SAINT-DIDIER-DE-FORMANS
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2026 à 13:55
Publié le 30/01/2026 à 14:38
Mis à jour le 30/01/2026 à 14:38
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 01347_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b53ca7b57c0f06e09b60c563c8c7a1da
Producteur Commune de Saint-Didier-de-Formans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-DE-FORMANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01347
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7534335,45.9440383,4.8000258,45.973274]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01347_procedure_20260126.pdf Procédure
01347_rapport_1_20260126.pdf Partie 1
01347_rapport_2_20260126.pdf Partie 2
01347_rapport_3_20260126.pdf Partie 3
01347_rapport_4_20260126.pdf Partie 4
01347_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01347_prescription_surf_05_20260126.pdf Emplacement réservé
01347_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
01347_reglement_graphique_1_20260126.pdf Règlement graphique 1
01347_reglement_graphique_2_20260126.pdf Règlement graphique 2
01347_info_lin_19_01_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01347_info_lin_99_00_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01347_info_surf_08_00_20260126.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01347_info_surf_14_00_20260126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01347_info_surf_17_00_20260126.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01347_info_surf_21_00_20260126.pdf Projet de plan de prévention des risques
01347_info_surf_99_00_2_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01347_info_surf_99_00_3_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01347_info_surf_99_00_4_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01347_info_surf_99_00_5_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01347_liste_sup_20260126.pdf Liste sup
01347_plan_sup_20260126.pdf Plan sup
01347_orientations_amenagement_20260126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Didier-de-Formans
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@saintdidierdeformans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@saintdidierdeformans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.