45202_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSAS"


Informations

Nom du document DU_45202
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSAS
Maillage 45202 MESSAS
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2023 à 09:20
Publié le 01/08/2023 à 10:03
Mis à jour le 01/08/2023 à 10:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45202_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b541b400869482959c0bdc4e970aa043
Producteur Commune de Messas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45202_procedure_20230629.pdf Recensement des différentes procédures
45202_rapport_20230629.pdf Rapport de présentation
45202_padd_20230629.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45202_prescription_surf_07_00_20230629.pdf Règlement - Annexe
45202_reglement_20230629.pdf Règlement
45202_reglement_graphique_20230629.pdf Plans de zonage
45202_info_surf_19_01_20230629.pdf Annexes sanitaires - Note technique
45202_liste_annexes_20230629.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45202_liste_sup_20230629.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45202_plan_sup_20230629.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45202_orientations_amenagement_1_20230629.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.