47052_PLU_20161219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELJALOUX"



Informations

Nom du document DU_47052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELJALOUX
Maillage 47052 CASTELJALOUX
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2023 à 16:41
Publié le 25/07/2023 à 16:38
Mis à jour le 25/07/2023 à 16:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 47052_PLU_20161219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b558f1451b8fa088f82b005955f5f098
Producteur Communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELJALOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47052
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0391628,44.2734055,0.1394481,44.347489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2023
Localisateurs de ressources
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_47/47052_PLU_20161219/47052_PLU_20161219.zip (WWW:LINK-1.0-http--link)
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
47052_procedure_20161219.pdf Procédure
47052_rapport_20161219.pdf Rapport
47052_padd_20161219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47052_prescription_pct_02_00_20161219.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
47052_prescription_pct_16_01_20161219.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47052_prescription_surf_01_00_20161219.pdf Espace boisé classé
47052_prescription_surf_05_00_20161219.pdf Emplacement réservé
47052_prescription_surf_07_01_20161219.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
47052_prescription_surf_15_00_20161219.pdf Règles d’implantation des constructions
47052_prescription_surf_18_00_20161219.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
47052_reglement_20161219.pdf Règlement écrit
47052_info_surf_10_00_20161219.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
47052_info_surf_14_00_20161219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
47052_info_surf_16_00_20161219.pdf Site archéologique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3clg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3clg.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47052 CASTELJALOUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.