256802620_SCOT_20161214

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) RHIN-VIGNOBLE-GRAND-BALLON"


Informations

Nom du document scot_256802620
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) RHIN-VIGNOBLE-GRAND-BALLON
Maillage scot_256802620 SCOT RHIN-VIGNOBLE-GRAND-BALLON
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2022 à 12:31
Publié le 12/12/2022 à 09:01
Mis à jour le 12/12/2022 à 09:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 256802620_SCOT_20161214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b565cf2c9e17e823d0cee714536d3e8e
Producteur SM SCOT Rhin Vignoble Grand Ballon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT RHIN-VIGNOBLE-GRAND-BALLON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256802620
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0286941,47.827376,7.4494654,48.0514818]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
256802620_procedure_20161214.pdf Procédure
256802620_doo_20161214.pdf Document d'orientation et d'objectifs
256802620_padd_20161214.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
256802620_rapport_1_20161214.pdf Partie 1
256802620_rapport_2_20161214.pdf Partie 2
256802620_rapport_3_20161214.pdf Partie 3
256802620_rapport_4_20161214.pdf Partie 4
256802620_annexe-1-tableaux-consommation-fonciere-habitant-logement_20161214.pdf Annexe-1-tableaux-consommation-fonciere-habitant-logement
256802620_annexe-2-t0-ccchr_20161214.pdf Annexe-2-t0-ccchr
256802620_annexe-2-t0-ccparovic_20161214.pdf Annexe-2-t0-ccparovic
256802620_annexe-2-t0-ccrg_20161214.pdf Annexe-2-t0-ccrg
256802620_annexe-3-za-scot_20161214.pdf Annexe-3-za-scot
256802620_annexe-4-guide-traduction-du-srce_20161214.pdf Annexe-4-guide-traduction-du-srce
256802620_annexe-5-analyse_2022_resultats_scot_20161214.pdf Annexe-5-analyse 2022 resultats scot

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SM SCOT Rhin Vignoble Grand Ballon
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@rvgb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@rvgb.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.