47056_PLU_20220706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAU-SUR-GUPIE"



Informations

Nom du document DU_47056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAU-SUR-GUPIE
Maillage 47056 CASTELNAU-SUR-GUPIE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2025 à 12:05
Publié le 18/03/2025 à 12:57
Mis à jour le 18/03/2025 à 12:57
Statut
Version 13
Nom de l'archive 47056_PLU_20220706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b56ba7fee22a7fff746801c5e40c42f7
Producteur Mairie de Castelnau-sur-Gupie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELNAU-SUR-GUPIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47056
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.1174341,44.5401634,0.164543,44.6090678]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47056_procedure_20181130.pdf Procédure
47056_procedure_20220706.pdf Procédure
47056_rapport_20181130.pdf Rapport
47056_rapport_20220706.pdf Rapport
47056_padd_20181130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47056_prescription_lin_25_00_20181130.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47056_prescription_lin_47_01_20181130.pdf Réseaux publics d'eau
47056_prescription_lin_47_02_20181130.pdf Réseaux publics d'électricité
47056_prescription_lin_47_03_20181130.pdf Réseaux publics d'assainissement
47056_prescription_pct_07_01_20181130.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
47056_prescription_surf_01_01_20181130.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47056_prescription_surf_05_00_20181130.pdf Emplacement réservé
47056_prescription_surf_16_01_20181130.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47056_prescription_surf_18_00_20181130.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
47056_prescription_surf_25_00_20181130.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47056_reglement_20220706.pdf Règlement écrit
47056_reglement_graphique_20181130.pdf Règlement graphique
47056_reglement_graphique_20220706.pdf Règlement graphique
47056_info_surf_04_00_20181130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47056_info_surf_16_00_20181130.pdf Site archéologique
47056_liste_sup_20181130.pdf Liste sup
47056_plan_sup_0_20181130.pdf Plan sup 0
47056_plan_sup_1_20181130.pdf Plan sup 1
47056_orientations_amenagement_18_00_20181130.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Castelnau-sur-Gupie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.castelnau@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.castelnau@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.