55372_CC_20170915

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NANCOIS-SUR-ORNAIN"


Informations

Nom du document DU_55372
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NANCOIS-SUR-ORNAIN
Maillage 55372 NANCOIS-SUR-ORNAIN
Source Inconnue
Téléversé le 29/07/2019 à 09:05
Publié le 29/07/2019 à 09:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55372_CC_20170915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b56cc359a18716ee937bbb9e56bfa40a
Producteur Mairie de Nançois-sur-Ornain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANCOIS-SUR-ORNAIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.288509331026644,48.70703575491799,5.346424920096759,48.73692378610124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 19/07/2016
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55372_annexe_99_photo_20170915.pdf Annexe 99 photo
55372_annexes_notice_99_pac_20170915.pdf Annexes notice 99 pac
55372_annexes_sanitaires_20170915.pdf Annexes sanitaires
55372_info_lin_19_20170915.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55372_info_surf_04_20170915.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55372_liste_sup_20170915.pdf Liste sup
55372_plan_graphique_20170915.pdf Plan graphique
55372_plan_sup_20170915.pdf Plan sup
55372_procedure_20170915.pdf Procédure
55372_rapport_20170915.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nançois-sur-Ornain
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-nancois.ornain@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.