02477_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCIN-ET-VAUX"


Informations

Nom du document DU_02477
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCIN-ET-VAUX
Maillage 02477 MERCIN-ET-VAUX
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 09:31
Publié le 16/03/2026 à 00:07
Mis à jour le 16/03/2026 à 00:07
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 02477_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b5740cbc40acdf54a0d8503a286773e8
Producteur Grand Soissons Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERCIN-ET-VAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02477
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2362642,49.3508044,3.3018055,49.3842276]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
02477_procedure_20260226.pdf Procédure
02477_rapport_1_20260226.pdf Rapport Partie 1
02477_rapport_2_20260226.pdf Rapport Partie 2
02477_rapport_3_20260226.pdf Rapport Partie 3
02477_rapport_4_20260226.pdf Rapport Partie 4
02477_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02477_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
02477_reglement_graphique_20260226.pdf Règlement graphique
02477_avis_mrae_20260226.pdf Avis mrae
02477_avis_ppa_20260226.pdf Avis ppa
02477_enquete_publique_20260226.pdf Enquete publique
02477_etude_entree_ville_20260226.pdf Etude entree ville
02477_info_lin_19_01_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02477_info_lin_19_01_notice_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
02477_info_surf_14_00_20260226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
02477_info_surf_14_00_notice_20260226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
02477_liste_annexes_20260226.pdf Liste annexes
02477_liste_iju_20260226.pdf Liste des informations jugées utiles
02477_liste_sup_20260226.pdf Liste des sup
02477_pg_20260226.pdf Sommaire
02477_plan_sup_20260226.pdf Plan sup
02477_ppri_20260226.pdf Ppri
02477_orientations_amenagement_18_00_20260226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.