200057875_PLUi_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EST ENSEMBLE"


Informations

Nom du document DU_200057875
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EST ENSEMBLE
Maillage 200057875 PLUI EST ENSEMBLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2025 à 09:02
Publié le 10/07/2025 à 09:48
Mis à jour le 25/07/2025 à 11:02
Statut Téléchargeable
Version 20
Nom de l'archive 200057875_PLUi_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b57af8c53d37c5c6308bbf07bdb1db87
Producteur EPT Est Ensemble

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI EST ENSEMBLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200057875
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3894297,48.8487447,2.5001513,48.9202497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPT Est Ensemble
Téléphone : Aucun
Courriel : sarah.khireddine@est-ensemble.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : emilie.marais@est-ensemble.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.