58037_PLU_20180410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRASSY"



Informations

Nom du document DU_58037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRASSY
Maillage 58037 BRASSY
Source Inconnue
Téléversé le 30/07/2018 à 14:53
Publié le 30/07/2018 à 15:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 58037_PLU_20180410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b58459e81c744e13ba485870bc4db30e
Producteur Mairie de Brassy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRASSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.8680198258460825,47.21472750089425,4.00675622682495,47.30210502279535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58037_defense_incendie_20180410.pdf Defense incendie
58037_defense_incendie_plan_20180410.pdf Defense incendie plan
58037_eval_environnement_20180410.pdf Evaluation environnementale
58037_info_19_eu_20180410.pdf Info 19 eu
58037_orientations_amenagement_20180410.pdf OAP
58037_padd_20180410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58037_perimetre_protection_captage_20180410.pdf Perimetre protection captage
58037_prescription_pct_lin_07_20180410.pdf Prescription pct lin 07
58037_prescription_surf_05_20180410.pdf Emplacement réservé
58037_procedure_20180410.pdf Procédure
58037_rapport_20180410.pdf Rapport
58037_reciprocite_agricole_20180410.pdf Reciprocite agricole
58037_reglement_20180410.pdf Règlement écrit
58037_reglement_graphique_20180410.pdf Règlement graphique
58037_zonage_electricite_20180410.pdf Zonage electricite

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brassy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-brassy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-brassy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.