62771_PLU_20250205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLAUMINES"


Informations

Nom du document DU_62771
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLAUMINES
Maillage 62771 SALLAUMINES
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2025 à 08:57
Publié le 24/02/2025 à 15:52
Dépublié le 06/05/2025 à 14:12
Mis à jour le 06/05/2025 à 14:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 62771_PLU_20250205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b59ae0cefed335b36fff3b3a0f245f57
Producteur Commune de Sallaumines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALLAUMINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62771
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.8385789,50.4088457,2.887542,50.4342441]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sallaumines
Téléphone : Aucun
Courriel : asegard@ville-sallaumines.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : asegard@ville-sallaumines.fr


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Procédures en cours

La commune de SALLAUMINES a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 5 février 2025.

      62771_PLU_MS1_20250205  
62771_20250205_delib_approbation_MS1_20250205.pdf
62771_20240624_arrete_objectifs_et_modalites1_20250205.pdf
62771_20241001_decision_EE1_20250205.pdf
62771_20241010_avis_PPA1_20250205.pdf