55520_PLU_20190215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROUSSEY"



Informations

Nom du document DU_55520
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROUSSEY
Maillage 55520 TROUSSEY
Source Inconnue
Téléversé le 01/10/2019 à 15:48
Publié le 01/10/2019 à 19:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 55520_PLU_20190215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b59b09f7e4216b93c214c1670ff0a14e
Producteur Commune de Troussey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROUSSEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.660224648898708,48.6693434855054,5.732658486314041,48.733025278719374]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55520_assainissement_20190215.pdf Assainissement
55520_classement_sonore_20190215.pdf Classement sonore
55520_dpu_20190215.pdf Dpu
55520_eau_potable_20190215.pdf Eau potable
55520_liste_annexes_20190215.pdf Liste annexes
55520_liste_sup_20190215.pdf Liste sup
55520_orientations_amenagement_20190215.pdf OAP
55520_padd_20190215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55520_plan_sup_20190215.pdf Plan sup
55520_ppri_meuse_20190215.pdf Ppri meuse
55520_procedure_20190215.pdf Procédure
55520_rapport_20190215.pdf Rapport
55520_reglement_20190215.pdf Règlement écrit
55520_reglement_graphique_20190215.pdf Règlement graphique
55520_zonage_ass_20190215.pdf Zonage ass

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Troussey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedetroussey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedetroussey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.