60472_CC_20100712

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de OFFOY"



Informations

Nom du document DU_60472
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de OFFOY
Maillage 60472 OFFOY
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2020 à 22:08
Publié le 04/09/2020 à 16:05
Mis à jour le 04/09/2020 à 16:05
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60472_CC_20100712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b5a0c4957f48f4c4e6b50c19e1496db5
Producteur Mairie de Offoy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OFFOY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/09/2020.
Emprise [2.0224454,49.6858193,2.0641254,49.7112238]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60472_procedure_20100712.pdf Procédure
60472_rapport_1_20100712.pdf Partie 1
60472_rapport_2_20100712.pdf Partie 2
60472_info_surf_25_00_20100712.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
60472_plan_annexes_20100712.pdf Plan annexes
60472_sectorisation_graphique_1_20100712.pdf Sectorisation graphique 1
60472_sectorisation_graphique_2_20100712.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Offoy
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.offoy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.offoy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.