31050_CC_20081001

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEAUCHALOT"


Informations

Nom du document DU_31050
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEAUCHALOT
Maillage 31050 BEAUCHALOT
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2022 à 14:36
Publié le 09/06/2022 à 16:21
Mis à jour le 09/06/2022 à 16:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31050_CC_20081001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b5a108302e9d26b38df4bfa226355c00
Producteur Mairie de Beauchalot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCHALOT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31050
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/06/2022.
Emprise [0.8472888,43.1000413,0.8885544,43.1278215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31050_procedure_20081001.pdf Procédure
31050_rapport_1_20081001.pdf Partie 1
31050_info_surf_99_00_20081001.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31050_liste_annexes_20081001.pdf Liste annexes
31050_plan_sup_20081001.pdf Plan sup
31050_sectorisation_graphique_20081001.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beauchalot
Téléphone : Aucun
Courriel : beauchalot.mairie.31@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : beauchalot.mairie.31@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.