57047_PLU_20190213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAMBIDERSTROFF"


Informations

Nom du document DU_57047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAMBIDERSTROFF
Maillage 57047 BAMBIDERSTROFF
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2026 à 11:41
Publié le 18/06/2026 à 13:57
Mis à jour le 09/09/2026 à 16:57
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 57047_PLU_20190213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b5a4052c7ac93345d5b21f96a7d76f34
Producteur District Urbain de Faulquemont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAMBIDERSTROFF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57047
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5703105,49.0819005,6.6304981,49.1214888]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : District Urbain de Faulquemont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dufcc.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : District Urbain de Faulquemont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@dufcc.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.