26004_PLU_20250213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALIXAN"


Informations

Nom du document DU_26004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALIXAN
Maillage 26004 ALIXAN
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2025 à 16:45
Publié le 21/02/2025 à 09:14
Mis à jour le 21/02/2025 à 09:14
Statut
Version 7
Nom de l'archive 26004_PLU_20250213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b5b17d893f4f1600d3a9bc7216c9b566
Producteur Mairie d'Alixan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALIXAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26004
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9641714,44.9570961,5.069225,45.0115652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26004_procedure_20250213.pdf Procédure
26004_rapport_20250213.pdf Rapport
26004_padd_20250213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26004_reglement_20250213.pdf Règlement écrit
26004_reglement_graphique_20250213.pdf Règlement graphique
26004_annexes_20250213.pdf Annexes
26004_info_lin_19_ep_20250213.pdf Info lin 19 ep
26004_info_lin_19_eu_20250213.pdf Info lin 19 eu
26004_info_surf_02_20250213.pdf Zone d'aménagement concerté
26004_info_surf_19_eu_20250213.pdf Info surf 19 eu
26004_loibarnier_20250213.pdf Loibarnier
26004_sup_20250213.pdf Sup
26004_orientations_amenagement_20250213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Alixan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiealixan@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiealixan@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.