44196_PLU_20131202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVERAC"



Informations

Nom du document DU_44196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVERAC
Maillage 44196 SEVERAC
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2023 à 09:51
Publié le 18/02/2025 à 16:58
Mis à jour le 18/02/2025 à 16:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 44196_PLU_20131202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b5da1129a705259608afab3ef8bdc399
Producteur Pays de Pont-Château Saint-Gildas-des-bois Communauté de communes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEVERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44196
    • -
  • PLU
Généalogie Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/11/2019. Ce lot de données produit en 2020, a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1048822,47.5280543,-2.0264807,47.5789452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44196_procedure_20131202.pdf Procédure
44196_rapport_20131202.pdf Rapport
44196_padd_20131202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44196_prescription_surf_05_01_20131202.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
44196_reglement_20131202.pdf Règlement écrit
44196_reglement_graphique_1_20131202.pdf Règlement graphique 1
44196_reglement_graphique_2_20131202.pdf Règlement graphique 2
44196_reglement_graphique_3_20131202.pdf Règlement graphique 3
44196_annexes_sanitaires_20131202.pdf Annexes sanitaires
44196_annexes_sanitaires_notice_20131202.pdf Annexes sanitaires notice
44196_info_surf_04_00_20131202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44196_info_surf_14_00_20131202.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44196_inventaire_zones_humides_20131202.pdf Inventaire zones humides
44196_liste_servitudes_20131202.pdf Liste servitudes
44196_pprn_20131202.pdf Pprn
44196_servitudes_graphiques_20131202.pdf Servitudes graphiques
44196_zonage_assainissement_20131202.pdf Zonage assainissement
44196_orientations_amenagement_18_03_20131202.pdf OAP 18 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Pont-Château Saint-Gildas-des-bois Communauté de communes
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-paysdepontchateau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-paysdepontchateau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.