49068_PLU_20230130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPTOCE-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_49068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPTOCE-SUR-LOIRE
Maillage 49068 CHAMPTOCE-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2023 à 15:07
Publié le 02/03/2023 à 17:22
Mis à jour le 02/03/2023 à 17:22
Statut
Version 5
Nom de l'archive 49068_PLU_20230130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b5f85be2f7ace7df42d202fc8b926530
Producteur URBAN'ism

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPTOCE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49068
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9255384,47.3935202,-0.8180427,47.4634933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49068_procedure_20230130.pdf Procédure
49068_rapport_20230130.pdf Rapport
49068_padd_20230130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49068_prescription_surf_02_20230130.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
49068_prescription_surf_04_20230130.pdf Périmètre issu des pdu sur obligation de stationnement
49068_reglement_20230130.pdf Règlement écrit
49068_reglement_graphique_20230130.pdf Règlement graphique
49068_info_lin_19_aep_20230130.pdf Info lin 19 aep
49068_info_lin_19_eu_20230130.pdf Info lin 19 eu
49068_info_surf_02_20230130.pdf Zone d'aménagement concerté
49068_info_surf_04_20230130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49068_info_surf_14_20230130.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
49068_liste_SUP_20230130.pdf Liste SUP
49068_plan_SUP_20230130.pdf Plan SUP
49068_orientations_amenagement_20230130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : URBAN'ism
Téléphone : Aucun
Courriel : f.nioche@urban-ism.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.nioche@urban-ism.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.