29204_CC_20130104

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PLOUNEVENTER"


Informations

Nom du document DU_29204
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PLOUNEVENTER
Maillage 29204 PLOUNEVENTER
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2022 à 12:07
Publié le 05/07/2022 à 12:24
Mis à jour le 05/07/2022 à 12:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29204_CC_20130104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b60a3ea8af9c9dcb52c9269935f68630
Producteur Mairie de PLOUNEVENTER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUNEVENTER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29204
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [-4.2529832,48.4782654,-4.1609829,48.5698283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29204_procedure_20130104.pdf Procédure
29204_rapport_20130104.pdf Rapport
29204_document_graphique_20130104.pdf Document graphique
29204_incidences_natura2000_20130104.pdf Incidences natura2000
29204_liste_annexes_20130104.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PLOUNEVENTER
Téléphone : Aucun
Courriel : plouneventer@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plouneventer@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.