97214_PLU_20061026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE LORRAIN"


Informations

Nom du document DU_97214
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE LORRAIN
Maillage 97214 LE LORRAIN
Source Téléversement
Téléversé le 06/12/2021 à 21:16
Publié le 06/12/2021 à 21:31
Mis à jour le 06/12/2021 à 21:31
Statut
Version 3
Nom de l'archive 97214_PLU_20061026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b61a50906f5229d834d23dec7cfa20d9
Producteur Mairie du Lorrain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LORRAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/12/2021.
Emprise [-61.1085571,14.7464665,-61.0394491,14.8525553]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97214_procedure_20061026.pdf Procédure
97214_rapport_20061026.pdf Rapport
97214_padd_20061026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97214_reglement_20061026.pdf Règlement écrit
4_Annexes.pdf
97201_orientations_20061026.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Lorrain
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@villedulorrain.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@villedulorrain.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.