242600534_PLUi_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU DIOIS"


Informations

Nom du document DU_242600534
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU DIOIS
Maillage 242600534 PLUI DU DIOIS
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 13:37
Publié le 05/03/2026 à 17:33
Mis à jour le 14/10/2026 à 15:04
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 242600534_PLUi_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b6311190c837a8ffa39b7391fbe13982
Producteur Communauté de communes du Diois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du DIOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 242600534
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2134381,44.458112,5.8303491,44.9040972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU DIOIS a approuvé une procédure d'élaboration le 26 février 2026.

      242600534_PLUi_E_20260226  
242600534_20260226_delib_approbation_E_20260226.pdf