17077_PLU_20240430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERCOUX"


Informations

Nom du document DU_17077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERCOUX
Maillage 17077 CERCOUX
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2024 à 14:04
Publié le 09/09/2024 à 15:39
Mis à jour le 09/09/2024 à 15:39
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17077_PLU_20240430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b636a3528f76593f932e1d94252a21ab
Producteur Mairie de Cercoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERCOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.2755241,45.0921771,-0.1532042,45.1621695]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17077_procedure_20240430.pdf Procédure
17077_rapport_20240430.pdf Rapport
17077_padd_20240430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17077_prescription_surf_05_01_20240430.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
17077_reglement_20240430.pdf Règlement écrit
17077_reglement_graphique_20240430.pdf Règlement graphique
17077_info_surf_04_00_20240430.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17077_info_surf_19_01_20240430.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17077_liste_annexes_20240430.pdf Liste annexes
17077_liste_sup_20240430.pdf Liste sup
17077_orientations_amenagement_18_00_20240430.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.