35006_PLU_20211108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTRE-DU-PLESSIS"


Informations

Nom du document DU_35006
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTRE-DU-PLESSIS
Maillage 35006 ARGENTRE-DU-PLESSIS
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2022 à 16:11
Publié le 21/01/2022 à 09:22
Mis à jour le 21/01/2022 à 09:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35006_PLU_20211108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b646cc411f6e70e0623a58c99802e261
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGENTRE-DU-PLESSIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/01/2022.
Emprise [-1.2010885,48.0176093,-1.0777801,48.0837346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35006_procedure_20211108.pdf Procédure
35006_rapport_20211108.pdf Rapport
35006_padd_20211108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35006_prescription_lin_07_04_20211108.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35006_prescription_lin_22_00_20211108.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35006_prescription_lin_24_00_20211108.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35006_prescription_pct_07_01_20211108.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35006_prescription_surf_01_01_20211108.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
35006_prescription_surf_02_00_20211108.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35006_prescription_surf_05_00_20211108.pdf Emplacement réservé
35006_prescription_surf_07_01_20211108.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35006_prescription_surf_07_04_1_20211108.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
35006_prescription_surf_07_04_2_20211108.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
35006_prescription_surf_15_00_20211108.pdf Règles d’implantation des constructions
35006_prescription_surf_16_01_20211108.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35006_prescription_surf_22_00_20211108.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35006_reglement_20211108.pdf Règlement écrit
35006_reglement_graphique_1_20211108.pdf Règlement graphique 1
35006_reglement_graphique_2_20211108.pdf Règlement graphique 2
35006_reglement_graphique_3_20211108.pdf Règlement graphique 3
35006_reglement_graphique_4_20211108.pdf Règlement graphique 4
35006_annexes_sanitaires_20211108.pdf Annexes sanitaires
35006_info_surf_16_00_20211108.pdf Site archéologique
35006_liste_SUP_20211108.pdf Liste SUP
35006_liste_annexes_20211108.pdf Liste annexes
35006_plan_SUP_20211108.pdf Plan SUP
35006_plan_reseau_aep_20211108.pdf Plan reseau aep
35006_plan_reseau_ep_20211108.pdf Plan reseau ep
35006_plan_reseau_eu_20211108.pdf Plan reseau eu
35006_orientations_amenagement_1_20211108.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.