06128_PLU_20240605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-DE-VENCE"


Informations

Nom du document DU_06128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-DE-VENCE
Maillage 06128 SAINT-PAUL-DE-VENCE
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2024 à 18:15
Publié le 19/06/2024 à 09:39
Mis à jour le 19/06/2024 à 09:39
Statut
Version 11
Nom de l'archive 06128_PLU_20240605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6545b700deb0fd04b5bd2147cdad8db
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-DE-VENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06128
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.0956286,43.6711227,7.1435407,43.7122413]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06128_procedure_20200224.pdf Procédure
06128_procedure_20240605.pdf Procédure
06128_rapport_1_20200224.pdf Partie 1
06128_rapport_1_20240605.pdf Partie 1
06128_padd_20200224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06128_prescription_surf_05_01_20200224.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
06128_prescription_surf_05_01_20240605.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
06128_prescription_surf_05_05_20200224.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06128_prescription_surf_05_07_20200224.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
06128_prescription_surf_07_00_20200224.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
06128_prescription_surf_07_01_20200224.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
06128_prescription_surf_99_00_20200224.pdf Autre
06128_reglement_20200224.pdf Règlement écrit
06128_reglement_20240605.pdf Règlement écrit
06128_reglement_graphique_1_20200224.pdf Règlement graphique 1
06128_reglement_graphique_1_20240605.pdf Règlement graphique 1
06128_reglement_graphique_2_20200224.pdf Règlement graphique 2
06128_reglement_graphique_2_20240605.pdf Règlement graphique 2
06128_reglement_graphique_3_20200224.pdf Règlement graphique 3
06128_reglement_graphique_3_20240605.pdf Règlement graphique 3
06128_info_surf_04_00_20200224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06128_info_surf_14_00_20200224.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
06128_info_surf_16_00_20200224.pdf Site archéologique
06128_info_surf_19_01_20200224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
06128_info_surf_19_01_pluvial_20240605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (pluvial)
06128_info_surf_20_00_20200224.pdf Règlement local de publicité
06128_info_surf_21_00_1_20200224.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
06128_info_surf_21_00_2_20200224.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
06128_info_surf_21_00_3_20200224.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
06128_info_surf_38_00_20200224.pdf Secteurs d'information sur les sols
06128_info_surf_38_00_20240605.pdf Secteurs d'information sur les sols
06128_info_surf_97_00_20200224.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
06128_info_surf_99_00_1_20200224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06128_info_surf_99_00_2_20200224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06128_liste_sup_20200224.pdf Liste sup
06128_plan_sup_20200224.pdf Plan sup
06128_prescription_surf_47_00_20200224.pdf Desserte par les réseaux
06128_prescription_surf_47_01_20200224.pdf Réseaux publics d'eau
06128_prescription_surf_47_03_20200224.pdf Réseaux publics d'assainissement
06128_prescription_surf_47_04_20200224.pdf Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif
06128_prescription_surf_48_00_20200224.pdf Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols
06128_prescription_surf_48_01_20200224.pdf Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
06128_orientations_amenagement_1_20200224.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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