200067262_PLUi_20191107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DE JOSBAIG"


Informations

Nom du document DU_200067262
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DE JOSBAIG
Maillage 200067262 PLUI DU HAUT BEARN
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2021 à 16:45
Publié le 27/09/2021 à 12:44
Mis à jour le 11/05/2026 à 13:30
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 200067262_PLUi_20191107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b658dfe71e649a4073dcbb8fcba8fe3a
Producteur CCHB
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE JOSBAIG. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067262
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/09/2021.
Emprise [-0.772312,43.1979942,-0.657241,43.2746618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.