21597_PLU_20190122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEGROIS"


Informations

Nom du document DU_21597
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEGROIS
Maillage 21597 SEGROIS
Source Inconnue
Téléversé le 24/08/2019 à 10:38
Publié le 24/08/2019 à 11:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21597_PLU_20190122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6644154d58366e506224690569caed3
Producteur Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEGROIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.878814516313706,47.15442807364648,4.907501600878292,47.16792646468563]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21597_info_surf_04_00_20190122.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21597_info_surf_17_00_20190122.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21597_info_surf_19_00_20190122.pdf Info surf 19 00
21597_liste_sup_20190122.pdf Liste sup
21597_orientations_amenagement_20190122.pdf OAP
21597_padd_20190122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21597_plan_sup_20190122.pdf Plan sup
21597_procedure_20190122.pdf Procédure
21597_rapport_20190122.pdf Rapport
21597_reglement_20190122.pdf Règlement écrit
21597_reglement_graphique_00_20190122.pdf Règlement graphique 00
21597_reglement_graphique_01_20190122.pdf Règlement graphique 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.