90050_PLU_20170224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRAIS"



Informations

Nom du document DU_90050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRAIS
Maillage 90050 FRAIS
Source Inconnue
Téléversé le 29/06/2018 à 10:51
Publié le 02/07/2018 à 09:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 90050_PLU_20170224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b66b5fc57c310433c4915427873ef45c
Producteur Mairie de Frais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.969844342768023,47.63682053396449,6.994602514350484,47.65524178572439]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/04/2018
Date de publication : 26/02/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90050_info_surf_04_20170224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90050_info_surf_08_20170224.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
90050_info_surf_14_20170224.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
90050_info_surf_19_1_20170224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90050_info_surf_19_2_20170224.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
90050_info_surf_19_3_20170224.pdf Info surf 19 3
90050_info_surf_19_4_20170224.pdf Info surf 19 4
90050_info_surf_21_20170224.pdf Projet de PPRN et PPRM
90050_liste_annexes_20170224.pdf Liste annexes
90050_liste_sup_20170224.pdf Liste sup
90050_orientations_amenagement_1_20170224.pdf OAP 1
90050_orientations_amenagement_2_20170224.pdf OAP 2
90050_orientations_amenagement_3_20170224.pdf OAP 3
90050_orientations_amenagement_4_20170224.pdf OAP 4
90050_orientations_amenagement_5_20170224.pdf OAP 5
90050_padd_20170224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90050_plan_sup_20170224.pdf Plan sup
90050_prescription_surf_02_1_20170224.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
90050_prescription_surf_02_2_20170224.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
90050_prescription_surf_05_20170224.pdf Emplacement réservé
90050_prescription_surf_18_20170224.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
90050_prescription_surf_25_20170224.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
90050_procedure_20170224.pdf Procédure
90050_rapport_20170224.pdf Rapport
90050_reglement_20170224.pdf Règlement écrit
90050_reglement_graphique_20170224.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Frais
Téléphone : 03 84 23 82 62
Courriel : mfrais@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 23 82 62
Courriel : mairie.frais90@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.