54339_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALZEVILLE"


Informations

Nom du document DU_54339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALZEVILLE
Maillage 54339 MALZEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2023 à 10:28
Publié le 13/07/2023 à 10:45
Mis à jour le 13/07/2023 à 10:45
Statut
Version 28
Nom de l'archive 54339_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b670b4c9736b9e3c999245e370e4722b
Producteur MÉTROPOLE GRAND NANCY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALZEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54339
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1701044,48.702987,6.2149022,48.7416872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54339_procedure_20230629.pdf Procédure
54339_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
54339_rapport_20230629.pdf Rapport
54339_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
54339_rapport_3_20230629.pdf Partie 3
54339_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54339_prescription_surf_05_01_20230629.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
54339_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
54339_reglement_graphique_0_20230629.pdf Tableau d’assemblage
54339_reglement_graphique_1_20230629.pdf Règlement graphique 1
54339_reglement_graphique_2_20230629.pdf Règlement graphique 2
54339_reglement_graphique_3_20230629.pdf Règlement graphique 3
54339_reglement_graphique_4_20230629.pdf Règlement graphique 4
54339_reglement_graphique_5000_20230629.pdf Règlement graphique 5000
54339_reglement_graphique_5_20230629.pdf Règlement graphique 5
54339_liste_annexes_20230629.pdf Liste annexes
54339_orientations_amenagement_1_20230629.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MÉTROPOLE GRAND NANCY
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandnancy.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandnancy.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.