84122_PLU_20170731

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARRIANS"


Informations

Nom du document DU_84122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARRIANS
Maillage 84122 SARRIANS
Source Inconnue
Téléversé le 12/10/2017 à 14:28
Publié le 12/10/2017 à 16:25
Mis à jour le 16/06/2023 à 16:33
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 84122_PLU_20170731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b68adb737dbcfcd599cafa67cdae1294
Producteur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARRIANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [4.9160893818222755,44.054245657244486,4.993288813723133,44.14925984287197]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/07/2017
Date de publication : 31/07/2017
Date de révision : 13/02/2018
Localisateurs de ressources
http://www.lacove.fr/ (WWW:LINK-1.0-http--link)
http://geo.lacove.fr/geocadastre/ (WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download)
http://geo.lacove.fr/geocadastre/ (OGC:WMS-1.1.1-http-get-map)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sarrians
Téléphone : Aucun
Courriel : sarrians.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CoVe-Service connaissance et cartographie du territoire
Téléphone : Aucun
Courriel : iain.happs@lacove.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84122 SARRIANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.