10106_PLU_20111124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCEROY"



Informations

Nom du document DU_10106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCEROY
Maillage 10106 COURCEROY
Source Inconnue
Téléversé le 10/05/2019 à 09:13
Publié le 10/05/2019 à 09:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10106_PLU_20111124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b694722e7528b24e67aee35739f2b1b6
Producteur Mairie de Courceroy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCEROY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.383643132519577,48.45348959382435,3.430837399758009,48.48716430697141]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10106_info_lin_19_1_20021217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10106_liste_servitude_20021217.pdf Liste servitude
10106_padd_20021217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10106_plan_sup_1_20021217.pdf Plan sup 1
10106_plan_sup_2_20021217.pdf Plan sup 2
10106_prescription_surf_05_1_20021217.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
10106_procedure_20110719.pdf Procédure
10106_rapport_20021217.pdf Rapport
10106_reglement_20021217.pdf Règlement écrit
10106_reglement_20111124.pdf Règlement écrit
10106_reglement_graphique_20021217.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Courceroy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-courceroy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Courceroy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-courceroy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.