17243_PLU_20231120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTLIEU-LA-GARDE"


Informations

Nom du document DU_17243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTLIEU-LA-GARDE
Maillage 17243 MONTLIEU-LA-GARDE
Source Téléversement
Téléversé le 22/11/2023 à 11:40
Publié le 23/11/2023 à 09:19
Mis à jour le 23/11/2023 à 09:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17243_PLU_20231120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6b1ba8ed5bdcb555c9a8f9306d2c8fc
Producteur accueil@montlieulagarde17.fr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTLIEU-LA-GARDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17243
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3355984,45.1935011,-0.2137587,45.263684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/10/2023
Date de publication :
Date de révision : 23/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17243_procedure_20231120.pdf Procédure
17243_rapport_1_20231120.pdf Partie 1
17243_rapport_2_20231120.pdf Partie 2
17243_rapport_3_20231120.pdf Partie 3
17243_padd_20231120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17243_reglement_20231120.pdf Règlement écrit
17243_reglement_graphique_20231120.pdf Règlement graphique
17243_info_surf_14_00_20231120.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17243_info_surf_99_00_20231120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17243_liste_sup_20231120.pdf Liste sup
17243_plan_sup_20231120.pdf Plan sup
17243_orientations_amenagement_18_00_20231120.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : accueil@montlieulagarde17.fr
Téléphone : 05 46 04 44 12
Courriel : accueil@montlieulagarde17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 04 44 12
Courriel : accueil@montlieulagarde17.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.