01202_PLU_20260122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGNIEU"


Informations

Nom du document DU_01202
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGNIEU
Maillage 01202 LAGNIEU
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2026 à 14:33
Publié le 30/01/2026 à 14:57
Mis à jour le 21/04/2026 à 12:13
Statut Téléchargeable
Version 8
Nom de l'archive 01202_PLU_20260122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b6b98ebc2cd479fe0d37c3718b7b83bc
Producteur COMMUNE DE COURMANGOUX
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGNIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01202
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2132645,45.7786916,5.3925939,45.9257831]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE COURMANGOUX
Téléphone : 0474515031
Courriel : mairie@courmangoux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNE DE LAGNIEU
Téléphone : 0474500814
Courriel : accueil@mairie-lagnieu.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01202 LAGNIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LAGNIEU a approuvé une procédure de révision le 22 janvier 2026.

      01202_PLU_R_20260122  
01202_20260122_delib_approbation_R_20260122.pdf