49308_PLU_20230214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE"


Informations

Nom du document DU_49308
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE
Maillage 49308 SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2023 à 14:39
Publié le 21/12/2023 à 15:18
Mis à jour le 21/12/2023 à 15:18
Statut
Version 3
Nom de l'archive 49308_PLU_20230214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6d04befa5f737b7af6b1de6ae7e0331
Producteur Commune de SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49308
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5208694,47.3605479,-0.4762263,47.4036014]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49308_procedure_20230214.pdf Procédure
49308_rapport_20230214.pdf Rapport
49308_padd_20230214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49308_prescription_pct_07_01_1_20230214.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
49308_prescription_surf_05_00_1_20230214.pdf Emplacement réservé (1)
49308_prescription_surf_07_00_1_20230214.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
49308_reglement_20230214.pdf Règlement écrit
49308_reglement_graphique_20230214.pdf Règlement graphique
49308_info_surf_02_00_1_20230214.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
49308_info_surf_04_00_1_20230214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
49308_info_surf_14_00_1_20230214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
49308_info_surf_19_assainissement_20230214.pdf Info surf 19 assainissement
49308_info_surf_31_05_1_20230214.pdf Info surf 31 05 1
49308_info_surf_99_argile_sismicite_20230214.pdf Info surf 99 argile sismicite
49308_liste_sup_20230214.pdf Liste sup
49308_plan_sup_20230214.pdf Plan sup
49308_orientations_amenagement_1_20230214.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-melaine-sur-aubance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-melaine-sur-aubance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.